Modalités et conditions générales d'utilisation

Ce site, www.c-centre.ca, (collectivement appelé le «Site» dans les présentes Conditions d'utilisation) est détenu et exploité par le Centre de Commotions cérébrales et Thérapie du Sport («nous», «notre», ou «le C-CENTRE»). En utilisant et en accédant à notre site, vous («vous», «utilisateur» ou «utilisateur final») acceptez les présentes Conditions d'utilisation (collectivement, les «Conditions d'utilisation» ou «Contrat»).

SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC LES TERMES DE CET ACCORD, CESSEZ IMMÉDIATEMENT D’ACCÉDER À CE SITE.

Vous vous engagez à ne pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, licencier, transférer, en créer des travaux dérivé, vendre ou revendre tout contenu ou information obtenue à partir ou à travers le Site sans l'autorisation explicite du C-CENTRE.

Les sites tiers.

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites gérés par des tiers. Ces liens sont fournis uniquement à titre de commodité et n'impliquent aucunement l'approbation, ni l’association du C-CENTRE.

Les modifications au présent Accord.

Le C-CENTRE se réserve le droit de changer ou de modifier les termes et conditions contenus dans le présent Accord à tout moment. Vous reconnaissez et acceptez qu'il est de votre responsabilité de revoir le Site et les présentes Conditions d'utilisation de temps à autre. Votre utilisation continue du Site après de telles modifications à la présente Entente constituera la reconnaissance des Conditions d'utilisation et l’accord de respecter et d'être lié par ces modifications.

Résiliation d'utilisation.

Le C-CENTRE aura le droit de résilier ou suspendre immédiatement, à sa discrétion, votre accès à tout ou partie du Site, avec ou sans préavis, pour quelque raison.

Limitation de responsabilité.

En aucun cas, le C-CENTRE ou ses organisations affiliées ne seront responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, punitifs ou des dommages de toute nature, ou de tout autre dommage résultant de ou liés à votre utilisation du site, le contenu et d'autres informations obtenues dans celui-ci.

Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou consécutifs, ainsi les limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous.

Droit applicable.

Tout litige découlant de, ou lié à ces Conditions d'utilisation et / ou toute utilisation par vous du Site est régie par les lois de la province du Québec, sans égard aux conflits de lois qui y sont approvisionnés.

Date de la dernière mise à jour.

Cet accord a été mis à jour le 24-03-2017.